MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le site internet www.cadersa.org est édité par :

CADERSA ASBL
Centre d'Appui au Développement Rural et à la Sécurité Alimentaire

• Forme juridique : Association Sans But Lucratif (ASBL) de droit congolais
• Date de création : 2010
• Numéro d'impôt : A1720064D
• Siège social : N°041, Av. Mbaki, Q. Ndedere, Commune d'Ibanda, Ville de Bukavu, République Démocratique du Congo
• Téléphone : +243 997 780 281
• E-mail : cadersa.asbl@gmail.com

2. Directeur de la publication

• Nom : Prof. Bernard HALIMANA HANGI
• Fonction : Président du Conseil d'Administration

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Nom de l'hébergeur : [À compléter par l'équipe technique]
• Adresse : [À compléter]
• Téléphone : [À compléter]

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le Site (textes, photographies, vidéos, logos, marques, etc.) sont la propriété exclusive de CADERSA ASBL, sauf mention contraire.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès et préalable de CADERSA.

5. Crédits photographiques

Les photographies utilisées sur le Site sont la propriété de CADERSA ASBL ou proviennent de sources libres de droits.

6. Responsabilité

CADERSA s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées sur le Site.

CADERSA décline toute responsabilité en cas d'erreur, d'omission ou d'indisponibilité du Site.

7. Droit applicable

Les présentes Mentions Légales sont régies par le droit de la République Démocratique du Congo.